Les séances du conseil communautaire
LES COMPTES-RENDUS ANALYTIQUES DES SÉANCES
Les séances du Conseil municipal sont publiques. Le Conseil, présidé par le Président, délibère sur les questions qui intéressent la vie des communes du territoire. Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés.
Les prochaines séances publiques du conseil communautaire :
-
-
- Mardi 4 avril
-
Les séances du conseil | 2023
Février >>
Mardi 28 février >> Vidéo >> Liste des délibérations du conseil communautaire du 28 février 2023
Mercredi 1er février >> Vidéo >> Liste des délibérations du conseil communautaire du 1er février 2023
Les séances du conseil | 2022
Décembre> Mardi 13 décembre >> Vidéo >> Liste des délibérations
Novembre > Mercredi 16 novembre >> Vidéo >> Liste des délibérations
Octobre > Mardi 18 octobre >> Vidéo >> Liste des délibérations
Septembre > Mardi 20 septembre >> Vidéo
- Décisions exécutoires septembre 2022
- Délibérations exécutoires du conseil communautaire du 20 septembre 2022
- Délibérations exécutoires du bureau communautaire du 13 septembre 2022
- Procès verbal du bureau communautaire du 13 septembre 2022
Août
Juillet
Juin > Mardi 28 juin - Procès-verbal du conseil communautaire >> Vidéo du conseil
Mai > Mardi 17 mai - Procès-verbal du conseil communautaire >> Vidéo du conseil
Avril > Mardi 5 avril - Procès-verbal du conseil communautaire >> Vidéo du conseil
Mars > Mardi 29 mars à 18h30 - Procès-verbal du conseil communautaire >> Vidéo du conseil
Février > Mardi 22 février à 18h30 - Procès-verbal du conseil communautaire >> Vidéo du conseil
Janvier > Mardi 25 janvier à 18h30 - Procès-verbal du conseil communautaire >> Vidéo du conseil
Les séances du conseil | 2021
Décembre > Mardi 7 décembre à 18h30 - Procès-verbal du conseil communautaire >> Vidéo du conseil
Octobre > 12 octobre à 18h30 - Procès-verbal du conseil communautaire >> Vidéo du conseil
Septembre > 14 septembre à 18h30 - Procès-verbal du conseil communautaire >>Vidéo du conseil
Juillet
13 juillet - Procès verbal du conseil communautaire >> Vidéo du conseil
Juin
1er juin - Procès verbal du conseil communautaire >> Vidéo du conseil
Avril
13 avril - Procès verbal du conseil communautaire >> Vidéo du conseil
Mars
30 mars - Procès verbal du conseil communautaire >> Vidéo du conseil
9 mars - Procès verbal du conseil communautaire
Février
16 février - Procès verbal du conseil communautaire
Janvier
26 janvier - Procès verbal du conseil communautaire
Les séances du conseil et les décisions | 2020
Décembre
15 Décembre - Procès verbal du conseil communautaire Des problèmes techniques indépendants de notre volonté n'ont pas permis l'enregistrement de la séance. Veuillez nous en excuser.
Novembre
10 Novembre - Procès verbal du conseil communautaire Des problèmes techniques indépendants de notre volonté n'ont pas permis l'enregistrement de la séance. Veuillez nous en excuser.
Septembre
- 30 Septembre à 18h00 - Procès verbal du conseil communautaire
Juillet
- mardi 21 juillet à 18h00 - Procès verbal du conseil communautaire - Budgets
- vendredi 10 juillet à 19h30 - Procès verbal du conseil communautaire
Juin
- 4 juin 2020 - Décision n°44_2020 - Réalisation d'une déchetterie sur la commune de Mondragon - Avenant 3 / lot 1
- 5 juin 2020 - Décision n°45_2020 - Bail de sous location pôle médical "les cèdres" CCRLP - Aurélie Auvray Ostéopathe
- 5 juin 2020 - Décision n°46_2020 - Bail de location SCI des cèdres/CCRLP
- 9 juin 2020 - Décision n°47_2020 - Subvention de fonctionnement à l'association @dn
- 9 juin 2020 - Décision n°48_2020 - Subvention à l'amicale du personnel de la CCRLP
- 11 juin 2020 - Décision n°50_2020 - Aide au permis
- 12 juin 2020 - Décison n°51_ Tarifs Pôle Médical
- 12 juin 2020 - Décison n°52_Attribution Aide à l'immobilier_Bellisim in the world
- 12 juin 2020 - Décison n°53_Attribution Aide à l'immobilier_Poivre Rouge
- 12 juin 2020 - Décison n°54_Bail dérogatoire aux statuts des baux commerciaux_SAS Isocoste_Atelier 19-ZAND Mondragon
- 12 juin 2020 - Décison n°55_Convention de partenariat revitalisation et animation des commerces du territoire
- 12 juin 2020 - Décison n°55_Fonds de solidarité intercommunale COVID-19-avenant
Mai
- 11 mai 2020 - Décision n°37_2020 - Création d'un lieu culturel dans la chapelle St Siffrein à Mornas
- 15 mai 2020 - Décision n°35_2020 - Convention relative à l'abondement du fond régional prêt Covid-Résistance apport avec droit de reprise
- 15 mai 2020 - Décision n°36_2020 - Convention de partenariat CCI VAUCLUSE - Aide économique - post confinement
- 18 mai 2020 - Décision n°38_2020 - Réalisation d'une déchetterie sur la commune de Mondragon - Avenant 2 / lot 1
- 26 mai 2020 - Décision n°39_2020 - Convention d'occupation du domaine privé La ch'tite frite de Caro
- 26 mai 2020 - Décision n°40_2020 - Appel à projet " déploiement de nouveaux contenants ou de tout procédé permettant l'utilisation de contenants personnels respectueux de l’environnement pour la restauration nomade et rapide, les manifestations sportives ou culturelles "
- 26 mai 2020 - Décision n°42 - Demande de subvention DETR 2020 Plan de financement modificatif
- 27 mai 2020 - Décision n°41_2020 - Conception architecturale bâtiments annexes à la déchetterie intercommunale (recyclerie, locaux dépôts déchets, locaux du personnel) - Avenant du 01/06/2018
- 29 mai 2020 - Décision n°43_2020 - Modification du règlement des fonds de concours - Avenant
Avril
- 8 avril 2020 - Décision n°32_2020 - Bail de location Pôle Médical SCI des Cèdres - Avenant
- 9 avril 2020 - Décision n°33_2020 - Achat de masques à usage non sanitaire - crise COVID 19
- 10 avril 2020 - Décision n°34_2020 - Création d'un fonds de solidarité - Crise COVID 19
Mars
- Conseil communautaire du jeudi 3 mars 2020 -
Les séances du conseil communautaire | 2019
- Conseil communautaire du mardi 17 décembre 2019 - Procès verbal du conseil communautaire
- Conseil communautaire du mardi 5 novembre 2019 - Procès verbal du conseil communautaire
- Conseil communautaire du mardi 17 septembre 2019 - Procès verbal du conseil communautaire
- Conseil communautaire du mardi 9 juillet 2019 - Procès verbal du conseil communautaire
- Conseil communautaire du mardi 11 juin 2019 - Procès verbal du conseil communautaire
- Conseil communautaire du 30 avril 2019 - Procès verbal du conseil communautaire
- Conseil communautaire du 9 avril 2019 - Procès verbal du conseil communautaire
- Conseil communautaire du 12 mars 2019 - Procès Verbal du conseil communautaire
- Conseil communautaire du 5 février 2019 - Compte rendu du conseil communautaire
Les séances du conseil communautaire | 2018
- Conseil communautaire du 18 décembre 2018 - Compte rendu du conseil communautaire
- Conseil communautaire du 11 décembre 2018 - Compte rendu du conseil communautaire
- Conseil communautaire du 16 ocotbre 2018 - Compte rendu du conseil communautaire
- Conseil communautaire du 18 septembre 2018 - Compte rendu du conseil communautaire
- Conseil communautaire du 26 juin 2018 - Compte rendu du conseil communautaire
- Conseil communautaire du 22 mai 2018 - Compte rendu du conseil communautaire
- Conseil communautaire du 5 avril 2018 - Compte rendu du conseil communautaire
- Conseil communautaire du 13 mars 2018 - Compte rendu du conseil communautaire
- Conseil communautaire du 20 février 2018 - Compte rendu du conseil communautaire
- Conseil communautaire du 25 janvier 2018 - Compte rendu du conseil communautaire
Les recueils des actes administratifs réglementaires
- Recueil des actes juillet-septembre 2021
- Recueil des actes avril-juin 2021
- Recueil des actes janvier - mars 2021