Les séances du conseil communautaire

Les séances du conseil communautaire

LES COMPTES-RENDUS ANALYTIQUES DES SÉANCES

Les séances du Conseil municipal sont publiques. Le Conseil, présidé par le Président, délibère sur les questions qui intéressent la vie des communes du territoire. Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Les prochaines séances publiques du conseil communautaire :

Les séances du conseil et les décisions | 2021

Mars

30 mars - Procès verbal du conseil communautaire

 

9 mars - Procès verbal du conseil communautaire

 

Février

16 février - Procès verbal du conseil communautaire

Janvier

26 janvier - Procès verbal du conseil communautaire

Les séances du conseil et les décisions | 2020

Décembre

15 Décembre - Procès verbal du conseil communautaire

Des problèmes techniques indépendants de notre volonté n'ont pas permis l'enregistrement de la séance. Veuillez nous en excuser.

Novembre

10 Novembre - Procès verbal du conseil communautaire

Des problèmes techniques indépendants de notre volonté n'ont pas permis l'enregistrement de la séance. Veuillez nous en excuser.

Septembre

Juillet

Juin

Mai

Avril

Mars

Les séances du conseil communautaire | 2019

 

 

 

 

 

 

Les séances du conseil communautaire | 2018

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les recueils des actes administratifs réglementaires